Marque ayant fait l'objet d'un retrait total - Marque en non vigueur

L'ARTISANE
H&H DISTRIBUTION, SARL
M. Hubert LALLOZ

Numéro de dépôt :
4063716
Date de dépôt :
27/01/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
L\'ARTISANE de H&H DISTRIBUTION

Présentation de la marque L'ARTISANE

Déposée par voie électronique le 27 janvier 2014 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) H&H DISTRIBUTION et monsieur Hubert LALLOZ auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « L'ARTISANE »

Les déposants sont la Société à Responsabilité Limité (SARL) H&H DISTRIBUTION domicilié(e) 6 Place Raymond Poincaré - 90000 - BELFORT - France et immatriculée sous le numéro RCS 7 et monsieur Hubert LALLOZ domicilié(e) 5 rue Chopin - 90000 - BELFORT - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, H&H DISTRIBUTION, M. Hubert LALLOZ domicilié(e) 6 Place Raymond Poincaré - 90000 - BELFORT - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 16 30

H&H DISTRIBUTION a également déposé les autres marques suivantes : LUGUETTE , LA COURTISANE , LE COURTISAN


H&H DISTRIBUTION, SARL - 6 Place Raymond Poincaré - 90000 - BELFORT - France - SIREN 7

M. Hubert LALLOZ - 5 rue Chopin - 90000 - BELFORT - France


H&H DISTRIBUTION, M. Hubert LALLOZ - 6 Place Raymond Poincaré - 90000 - BELFORT - France


Publication - Publication le 21 févr. 2014 au BOPI 2014-08

Inscription le 28 avril 2014 - Retrait total n°623170 - Publication le 30 mai 2014 au BOPI 2014-04-28

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d'enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer ; équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones (smartphones), liseuses électroniques ; logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lumettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables ;

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ;

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.